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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION
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PHOMOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOMOSOL
SEM DIFFUSION, S.A. régie par les dispositions des articles 118 à 150 de la loi du 24 juillet 1966, au capital de 5.000.000.F., dont le siège social est

Numéro de dépôt :
1386514
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1996

Présentation de la marque PHOMOSOL

Déposée le 9 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM DIFFUSION domicilié(e) 61, rue La Fayette, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Florence RISCH. - France.

La marque PHOMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOMOSOL est expirée depuis le 9 janvier 1996.

SEM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : NOVISOL , SEM DIFFUSION "SEMEZ L'AVENIR" , SEM DIFFUSION


SEM DIFFUSION, S.A. régie par les dispositions des articles 118 à 150 de la loi du 24 juillet 1966, au capital de 5.000.000.F., dont le siège social est - 61, rue La Fayette, 75009 PARIS. - France


Mademoiselle Florence RISCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Produits agricoles en particulier, semences, plantes vivantes.